Témoin public

Boissy-Fresnoy

Code INSEE 60079, SIREN 216000794, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 12 septembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal 17 octobre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 31 octobre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal 19 décembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal 13 mars 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal 10 avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal 5 juin 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal 4 septembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 2 octobre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 4 décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 11 février 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 2 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 30 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 10 aout 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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