Témoin public

Béthisy-Saint-Pierre

Code INSEE 60068, SIREN 216000687, Oise

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 07 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 29 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 03 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 29 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 09 février 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté concernant les déjections caninesPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté concernant le stationnement Place du MarchéPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté concernant le stationnement pendant plus de 7 jours consécutifsPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté concernant la Chasse à courrePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté concernant les chats non identifiésPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté concernant les zones bleuesPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté concernant la mécanique sur le voie publiquePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté concernant les nuisances engendrées par les rassemblementsPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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