Témoin public

Berneuil-en-Bray

Code INSEE 60063, SIREN 216000638, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 24 septembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 14 octobre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 17/12/2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du 25 février 2025Preuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 25 mars 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du 10 juin 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 16/09/2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 16.12.2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 24.02.2026Preuve
07/11/2026DélibérationInstallation du conseil municipal et de l'élection du Maire et des adjointsPreuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 21 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 17 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 12 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès -verbal du 08 septembre 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la lutte contre les chenilles processionnairesPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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