Témoin public

Angivillers

Code INSEE 60014, SIREN 216000141, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20 mai 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 06 décembre 2022Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2022Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 14 juin 2022Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 05 avril 2022Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 13 mars 2022Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 23 février 2022Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2023Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 10 octobre 2023Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 09 juin 2023Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 04 avril 2023Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 09 avril 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22 février 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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