Témoin public

Les Ageux

Code 60006, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationConseil Municipal du 28 août 2025Preuve
07/11/2026DélibérationConseil Municipal du 13 octobre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 8 décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationPV du Conseil Municipal du 12 janvier 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu succinct du Conseil Municipal du 3 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu succinct du Conseil Municipal du 31 mars 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté Municipal Constat de Bien sans MaîtresPreuve
07/11/2026ArrêtéListe des adresses concernées par l’arrêté annuel du réseau OrangePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté numérotage diverses ruesPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêtés Municipaux de mise en place de Stop à 7 carrefours de la communePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 25-04-08-02 relatif à la lutte contre le bruit de voisinagePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté municipal relatif aux bruits de voisinagePreuve
07/11/2026DélibérationDélibération relative aux dépôts sauvagesPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté Interdiction de circuler sur le chemin 14 durant les travaux de réfectionPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté interdiction véhicules à moteur chemin 14 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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