Témoin public

Don

Code 59670, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 6 – Affection des résultats 2025Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 5 – Compte Administratif 2025Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 4 – Approbation du Compte de Gestion 2025Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 3 – Reprise des résultats du CCASPreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 2 – Clôture du budget CCASPreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 1 – Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 2 : Compte Administratif 2025 du CCASPreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 1 : Approbation du Compte de Gestion du CCAS 2025Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 7 – Acceptation d’un legs de 25000€ consenti à la commune pour l’entretien de l’EglisePreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 6 – Modification du tableau des effectifsPreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 5 – Subventions aux Associations 2026Délibération du Conseil Municipal du 9 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 4 – Approbation du règlement intérieur et fixation des conditions de location de la salle des fêtesPreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 3 – Classement du chemin de la Planche dans le domaine public métropolitain et cession gratuite des parcelles AB 185 et AC 245 à la Métropole Européenne de LillePreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 2 – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentantsPreuve
07/11/2026DélibérationDélibération 1 – Adhésion à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord (iNord)Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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