Témoin public

Vred

Code 59629, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 16 Octobre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 12 Décembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 6 Mars 2025Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 8 Avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 29 Avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 27 Août 2025Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 29 Octobre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 10 décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 26 Janvier 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 21 Mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 7 Avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 28 Avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 13 Mai 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 16 Juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 23 Octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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