Témoin public

Thun-Saint-Amand

Code 59594, Nord

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 020/2025 Arrêté portant autorisation d’ouverture de débit de boisson pour journée récréative du 26 04 2025 de 10h à 20h par Les Petits Diablo’ThunPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 019/2025 Arrêté portant alignement pour le terrain 70 rue du Grand ManoirPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 017/2025 règlementant la circulation rue Alphonse Dussart, RD 268Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 011/2025 remplacement d’un coffret au 315 rue Alfred Matez du 17 03 au 16 04 2025Preuve
07/11/2026ArrêtéArrete 103/2026 : Arrêté de circulation : Portant règlementation de la circulation pour des travaux d’entretien de la voirie déflachage sur la chaussée située RD 268 rue Alphonse Dussart du 2 novembr.Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 095/2026 : autorisation d’ouverture de débit de boisson du 03 10 2026 rue du Stade de 9h à 20h par ThuntamarrePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 094/2026 : Arrêté de circulation pour protection du parcours d’octobre Rose du 03 10 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 064/2026 : arrêté de circulation pour route en sens unique rue du Grand Manoir pour le 4 07 2026 equirencontresPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 040/2026 : ouverture débit de boisson pour marché des créateurs du 16/05/2026 de 10h à 22hPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 038/2026 : ouverture de débit de boisson pour exposition du 16 et 17 05 2026 au 3 route de Tournai par la CasematePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 024/2023 joint à la délibération 008/2023Preuve
07/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS 19122024Preuve
07/11/2026DélibérationDEL 050/2025Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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