Témoin public

Templeuve-en-Pévèle

Code INSEE 59586, SIREN 215905860, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès Verbal du 20 novembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 20 novembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 18 décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 12 février 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 12 février 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 29 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 9 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 9 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 28 mai 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 28 mai 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du du 2 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationListe des délibérations du 24 septembre 2026Preuve

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