Témoin public

Rousies

Code INSEE 59514, SIREN 215905142, Nord

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 MARS 2023Preuve
06/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 JANVIER 2023Preuve
06/11/2026DécisionD0055 Décision modificative du budget primitif n°3Preuve
06/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 NOVEMBRE 2022Preuve
06/11/2026DécisionD051- Décision modificative n°2 du budget primitifPreuve
06/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL 43.2026Preuve
06/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL 41.2026Preuve
06/11/2026ArrêtéARRETE MUNICIPAL N°36.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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