Témoin public

Quarouble

Code INSEE 59479, SIREN 215904798, Nord

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DécisionDecision 2026 22Preuve
06/11/2026ArrêtéArrete circulation poteau telecom rue jules ferryPreuve
06/11/2026ArrêtéArrete brocante du 14 juillet 2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrete du 12 juillet festivitesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrete portant reglementation du stationnement rue jules ferry entre le 31 et le 35Preuve
06/11/2026ArrêtéArrete retrait CerianaPreuve
06/11/2026ArrêtéArrete Permanent modifiant sens de circulation rues jules ferry et des ecolesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrete Permanent modificatif zone de rencontre rue jules ferry et rue des ecolesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrete Permanent modifiant portant interdicition des circulation vehicules superieur 3 5 tonnes rues moulin fauvettes mesanges bergeronnettes et impasse des alouettesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrete portant reglementation de la circulation au niveau du 24bis rue paul vaillant couturier Quarouble creation branchement electriquePreuve
06/11/2026ArrêtéArrete permanent portant fermeture aux heures d ecoles de la rue jules ferry et de la rue des ecolesPreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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