Témoin public

Proville

Code INSEE 59476, SIREN 215904764, Nord

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.22. Subventions aux associationsPreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.23. Subvention au CCASPreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.24. Quitus à Nordsem pour sa mission de gestion technique et financière de l’opération d’aménagement de la résidence du Val d’HermennePreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.26. Demande de subvention au Département au titre des amendes de police pour la mise aux normes d’accessibilité d’un arrêt de bus avenue des MésangesPreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.27. Désignation d’un élu référent Cambrésis-emploiPreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.39. Décision budgétaire modificative n°2Preuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.40. Avis sur l’ouverture dominicale des commercesPreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.41. Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d.Preuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.42. Adhésion au label Ville Prudente de la Prévention RoutièrePreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.44. Désignation du correspondant défense de la communePreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.46. Extension du conseil municipal des jeunes aux lycéensPreuve
06/11/2026Délibération> Délibération n°26.47. Evolution de la présence postale – Fermeture du bureau de poste et mise en place d’un point Poste Relais CommerçantPreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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