Marpent
Code INSEE 59385, SIREN 215903857, Nord
3 actes datés
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 04/11/2026 | Arrêté | Arrêté Municipal relatif à la réglementation détention et élevage domestiques de volailles | Preuve |
| 04/11/2026 | Arrêté | Arrêté Municipal relatif au bruit le dimanche | Preuve |
| 04/11/2026 | Délibération | 20250605 Anciennes deliberations | Preuve |
Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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