Témoin public

Marcq-en-Baroeul

Code INSEE 59378, SIREN 215903782, Nord

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu sommairePreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu sommairePreuve
04/11/2026DélibérationCompte renduPreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu sommairePreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu sommairePreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu sommairePreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu sommairePreuve
04/11/2026DélibérationPV SommairePreuve
04/11/2026DélibérationCompte-renduPreuve
04/11/2026DélibérationPV sommairePreuve
04/11/2026DélibérationPv_sommaire_cm_23_juin_2026.Preuve
04/11/2026DélibérationPv_sommaire_cm_07_octobre_2026.Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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