Témoin public

Louvignies-Quesnoy

Code 59363, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 9 juin 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 13 juillet 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 21 août 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 1er décembre 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 31 janvier 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 24 mai 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 21 juin 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 13 juillet 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 5 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 3 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 17 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 20 mai 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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