Témoin public

Lourches

Code INSEE 59361, SIREN 215903618, Nord

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026Arrêté• 9 Février – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement rues des Anciens Combattants et Jules Ferry – prolongationPreuve
04/11/2026Arrêté• 14 Février – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement rue Jean Jaurès et rue Socrate pour la course cycliste du 64ème prix de DenainPreuve
04/11/2026Arrêté• 4 Mai – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement lors d’une brocante sur la place Roger SalengroPreuve
04/11/2026Arrêté• 17 Octobre – Arrêté municipal réglementant le stationnement, parking rue Gustave DeloryPreuve
04/11/2026Arrêté• 18 Décembre – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur la Place Salengro à l’occasion des Festivités de Noël du 19 Décembre 2023Preuve
04/11/2026Arrêté• 15 Juillet – Arrêté municipal ordonnant l’exécution d’office de travaux de salubrité dans le logement, ses dépendances et ses abords sis 392 rue Ernest CopinPreuve
04/11/2026Arrêté• 23 Septembre – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement rue Basly Lamendin et rue CarnotPreuve
04/11/2026Arrêté• 15 Septembre – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement sur le pont rue Léon GambettaPreuve
04/11/2026Arrêté• 15 Septembre – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement cité Schneider allées A, B, C et DPreuve
04/11/2026Arrêté• 2 Juin – Arrêté municipal réglementant le stationnement aux abords du nouveau Parc Olivier Mouton lors de son inaugurationPreuve
04/11/2026Arrêté• 29 Mai – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement lors d’une brocante sur la place Roger SalengroPreuve
04/11/2026Arrêté• 23 Février – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement des véhicules – Course cyclistePreuve
04/11/2026Arrêté• 25 Février – Arrêté de mise en demeure de quitter les lieux relatif aux gens du voyage installés illicitement sur la communePreuve
04/11/2026Arrêté• 13 Mars – Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement Cité de la Renaissance dans le cadre de la rénovation du quartier SchneiderPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.