Témoin public

Lezennes

Code 59346, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationConsulter le compte-renduPreuve
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06/11/2026DécisionD_2024_11_26_11 - Décision Budgétaire modificative n°3Preuve
06/11/2026DécisionD_2024_10_01_05 - Décision budgétaire Modificative n°2Preuve
06/11/2026DécisionD-2024_06_26_06 - Décision Budgétaire Modificative n°1Preuve
06/11/2026DélibérationD_2024_02_13_01 - Emplacement réservé au logement 04 Cour Beghin rue Paul Vaillant Couturier - Orientations projet d'aménagement urbainPreuve
06/11/2026DélibérationD_2025_10_07_13 - Actualisation délibération création d'emplois en raison d'un accroissement des besoins de servicePreuve
06/11/2026DécisionD_2025_10_07_08 - Décision Budgétaire Modificative n°1Preuve
06/11/2026DélibérationV_2026_06_30_01 - Voeu du Conseil Municipal de Lezennes - Adoption d'une loi intégrale contre les violences sexuelles et sexistesPreuve
06/11/2026DélibérationD_2026_06_30_01 - Adoption Règlement Intérieur Conseil MunicipalPreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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