Témoin public

Lecelles

Code INSEE 59335, SIREN 215903352, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationConseil municipal 15/07/2020Preuve
06/11/2026DélibérationConseil municipal 24/11/2020Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 9/02/2021Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal 27/04/2021Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal 22/06/2021Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 14/09/2021Preuve
06/11/2026Délibération20211221 Compte rendu du Conseil municipal du 21/12/2021Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 01/03/2022Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 29/03/2022Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du 26102022Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 6/12/2022Preuve
06/11/2026Délibération2025 09 11 PV CRCMPreuve
06/11/2026Délibération2025 12 09 PV CRCMPreuve
06/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU CM 23 JUIN 2026Preuve
06/11/2026Délibération2026 04 21 RCMPreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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