Témoin public

Curgies

Code INSEE 59166, SIREN 215901661, Nord

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026Délibération2025 10 14 PV CM CurgiesPreuve
05/11/2026Délibération2025 12 18 Liste deliberations CurgiesPreuve
05/11/2026DélibérationPv CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2026Preuve
05/11/2026Délibération2026 04 13 PV CMPreuve
05/11/2026DélibérationListe des delib par seance 220726Preuve
05/11/2026DélibérationListe des delib par seance 290426Preuve
05/11/2026DélibérationListe des delib de la seance du 13042026Preuve
05/11/2026Délibération22 07 2026 pv cm curgiesPreuve
05/11/2026Délibération20261015 liste des delib de la seancePreuve

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