Témoin public

Carnin

Code INSEE 59133, SIREN 215901331, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 21 12 2023Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 29 03 2024Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 26 juin 2024Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 20 septembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 18 décembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 22 janvier 2025Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 2 avril 2025Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 17 juin 2025Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 16 septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 16 décembre 2025Preuve
05/11/2026Délibération3-PV-CM-20-03-2026Preuve
05/11/2026Délibération3-PV-01-04-2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV-CM-27-04-2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV-CM-29-06-2026Preuve
05/11/2026Délibération1-PV-25-09-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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