Témoin public

Capinghem

Code INSEE 59128, SIREN 215901281, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal du jeudi 12 février 2026Preuve
05/11/2026DélibérationModification du lieu du Conseil MunicipalPreuve
05/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal du 12 février 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal du samedi 21 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal du 21 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal du lundi 20 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal du 20 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal du mercredi 29 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal du 29 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal du jeudi 18 juin 2026Preuve
05/11/2026DécisionDécision modificative du Budget Primitif 2026 n°2 - Ouverture de crédits au chapitre 41Preuve
05/11/2026DécisionDécision modificative du Budget Primitif 2026 n°1 - Section d'investissementPreuve
05/11/2026DélibérationCréation du Conseil Municipal des Jeunes et approbation de son règlement intérieurPreuve
05/11/2026DélibérationAdoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
05/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal du 18 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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