Témoin public

Bugnicourt

Code INSEE 59117, SIREN 215901174, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 16 octobre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 4 decembre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 25 Mars 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 23 04 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 30 07 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 10 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 27 Janvier 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 25 Mars 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 19 06 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 16 Septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 17 12 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 9 04 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 21 04 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 23 06 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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