Témoin public

Beugnies

Code INSEE 59078, SIREN 215900788, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026ArrêtéArrete stationnement 30 aout 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrete de mise en securite RGPDPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 10 07 WordToPdfPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 04 09 WordToPdfPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 16 10 WordToPdfPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 11 12 WordToPdfPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 19 02Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 26 03Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 28 05Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 01 10Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 05 11Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 17 12Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 18 02Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 04 04Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu de conseil du 2309Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.