Témoin public

Awoingt

Code 59039, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 04 novembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibération du 27 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 27 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 02 juin 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 02 Juin 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal permanent réglement le balayage des trottoirs notamment de chutes de neige et de formation de verglasPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté réglementant l'activité de démarchage à domicilePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté relatif à la circulation et divagation des animauxPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté relatif à l'interdiction de circulation aux véhicules de plus de 12 TPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté relatif au stationnementPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté permanent règlementant le stationnement des caravanes et des camping-carsPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté portant sur les règles d'utilisation de l'espace du coeur de bourgPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté portant sur l'utilisation de l'espace ludiquePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la réglement de la halle couvertePreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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