Témoin public

Aubers

Code 59025, Nord

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 4 octobre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 12 décembre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 27 mars 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 10 avril 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 22 mai 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 3 juillet 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 16 octobre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 18 décembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 12 février 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 2 avril 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 4 juin 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 10 septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 4 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 21 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 1er avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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