Témoin public

Saint-Parize-le-Châtel

Code INSEE 58260, SIREN 215802604, Nièvre

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal - Télécharger Compte-rendu du 23.10.2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal - Télécharger Compte-rendu du 17.12.2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal - Télécharger la liste des délibérations du 05.03.2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal - Télécharger la liste des délibérations du 22.03.2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal - Télécharger la liste des délibérations du 08.04.2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal - Télécharger la liste des délibérations du 28.04.2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal - Télécharger la liste des délibérations du 19.06.2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal - Télécharger la liste des délibérations du 24.09.2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal - Télécharger Compte-rendu du 05.03.2026Preuve
05/11/2026Arrêté- Emploi du feuPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté du 02/07/2024Preuve
05/11/2026ArrêtéArrete_restriction_feux_temp_2025Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté dates lieux et dépôts candidtaures Municipales 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté réfection de la couche de roulement sur la RD907Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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