Témoin public

Donzy

Code INSEE 58102, SIREN 215801028, Nièvre

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations du 23 octobre 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations du 02 Mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations du 20 Mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations du 31 Mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations du 30 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations du 12 juin 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations du 06 Juillet 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations du 18 septembre 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès verbal du 02 Mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès verbal du 20 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès Verbal du 31 Mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès Verbal du 30 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès verbal du 12 Juin 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès verbal du 06 Juillet 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès verbal du 18 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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