Témoin public

Champvoux

Code INSEE 58056, SIREN 215800566, Nièvre

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2025-02 mandatement au Centre de Gestion de la Nièvre pour la réalisation d'un marché en assurance statutairePreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2025-04 Affectation des résultatsPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2025-06 fongibilité des créditsPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2025-07 redevance du domaine publicPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2025-11 budget 2025Preuve
05/11/2026DécisionDECISION DU MAIRE D-2025-0001 approuvant la passation d'un contrat de prêtPreuve
05/11/2026DélibérationDELIBERATION 2025-13 plan d'aménagement de la forêt sectionale de SouryPreuve
05/11/2026DélibérationDELIBERATION 2025-16 désignation d'un agent coordonnateurPreuve
05/11/2026DélibérationDELIBERATION 2025-18 adhésion à la convention de participation du CDG à la prévoyancePreuve
05/11/2026DélibérationDELIBERATION 2025-19 avis sur panneaux agrivoltaïques de la commune de la MarchePreuve
05/11/2026DélibérationDELIBERATION 2025-21 adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du CDGPreuve
05/11/2026DélibérationDELIBERATION 2025-22 protection complémentaire santéPreuve
05/11/2026DélibérationDELIBERATION 2025-23 DETR 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-01 DETR VOIRIEPreuve
05/11/2026DélibérationDELIBERATION 2026-21 BUDGET PRIMITIF 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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