Témoin public

Cercy-la-Tour

Code INSEE 58046, SIREN 215800467, Nièvre

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 5 février 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 3 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 30 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 19 septembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 4 décembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 6 mars 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 10 avril 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 24 juin 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 2 décembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 5 février 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 3 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 30 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 27 mai 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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