Témoin public

Asnan

Code INSEE 58015, SIREN 215800152, Nièvre

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu 17 01 2018Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu 22 mars 2018Preuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 12 avril 2018Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu 19 06 2018 du Conseil Municipal dPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu 24 09 2018 du Conseil Municipal dPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu 27 11 2018 du Conseil Municipal dPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu 26 02 2019Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu 09 04 2019 du Conseil MunicipalPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu 17 juin 2019 du Conseil Municipal dPreuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu 1 octobre 2019 du Conseil MunicipalPreuve
05/11/2026DélibérationCm du 12 avril 2021Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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