Témoin public

Diesen

Code INSEE 57765, SIREN 215707654, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 07 novembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 28 novembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 25 février 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 25 mars 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 03 juillet 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 21 mai 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 16 septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 30 octobre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 16 décembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationPV installation CM et élection maire et adjoints 27 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 02 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 23 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 04 mai 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 28 mai 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations du 6 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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