Témoin public

Woelfling-lès-Sarreguemines

Code INSEE 57750, SIREN 215707506, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 22 novembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 07 février 2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 14 mars 2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 11 avril 2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 27 juin 2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 05 septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 14 novembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 13 février 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 21 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 27 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 24 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 25 juin 2026Preuve
05/11/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 14 août 2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations de la réunion du 02 octobre 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations de la réunion du 02 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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