Témoin public

Veckring

Code 57704, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté candidaturesPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté calamité agricole 2019 12 -57 RIPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté N°03-2020 réglementant l’affichage d’opinion, d’expression libre et de publicité dans la communePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté n°60 du 15 avril 2020 0Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté interdiction conso alcool voie publique-2020 418Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté feux d’artifices – du 19 12 2020 au 03 01 2021Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté vente et transport d’essence – du 22 12 2020 au 03 01 2021Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté ministère de l’agriculture 18 02 2021Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté 2022 n°31 du 14 juillet 2022 portant limitation provisoire de certains usages de l’eauPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal DOC070520Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal n° 14-2020Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°13 2020Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°16 2020Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°17-2020Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°18-2020Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.