Témoin public

Vaux

Code INSEE 57701, SIREN 215707019, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10/04/2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 07/03/2023Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 17/01/2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 17/12/2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 05/11/2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10/09/2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 04/06/2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26/03/2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 23/01/2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26/08/2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 24/06/2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 05/06/2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 29/04/2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 20/03/2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 28/01/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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