Témoin public

Saint-Jean-Rohrbach

Code INSEE 57615, SIREN 215706151, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationOmpte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 19 avril 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 8 mars 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 12 février 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2024Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 8 janvier 2024Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 7 mars 2025Preuve
05/11/2026DélibérationListe des délibérations du 7 février 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 18 août 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.