Témoin public

Nouilly

Code INSEE 57512, SIREN 215705120, Moselle

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 25 mars 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 8 avril 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 3 juin 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 12 juin 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 4 juillet 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 2 octobre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 13 novembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 11 décembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 3 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil du 20 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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