Témoin public

La Maxe

Code INSEE 57452, SIREN 215704529, Moselle

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal mis en ligne le 16/04/2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées mise en ligne le 16/04/2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal mis en ligne le 01/06/2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées mise en ligne le 21/05/2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées mise en ligne le 17/06/2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal mis en ligne le 23/06/2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées mise en ligne le 17/06/2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal mis en ligne le 27/07/2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées mise en ligne le 27/07/2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal mis en ligne le 02/10/2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées mise en ligne le 02/10/2026Preuve
04/11/2026DélibérationPièce annexe à la délibération n°6Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées mise en ligne le 15/10/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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