Témoin public

Malroy

Code INSEE 57438, SIREN 215704388, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 202512 Arrêté réservant un espace à l’affichage d’opinionPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2025017 occupation domaine public fête patronale 2025Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2025018 circulation et stationnement fête patronale 2025Preuve
04/11/2026ArrêtéArrete 2025019 réglementation de la circulation travaux chambres télécomPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2025023 mise à jour du plan local d’urbanismePreuve
04/11/2026ArrêtéArrete 2026003 occupation domaine public 7 chemin de la CroisettePreuve
04/11/2026ArrêtéArrete 2026005 circulation brocantePreuve
04/11/2026ArrêtéArrete 2026006 occupation domaine public brocantePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2026008 benne 35 rue PrincipalePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2026009 benne 35 rue PrincipalePreuve
04/11/2026ArrêtéArrete 2026011 benne 49 rue PrincipalePreuve
04/11/2026ArrêtéArrete 2026012 échaufadage 49 rue PrincipalePreuve
04/11/2026ArrêtéArrete 2026013 restriction circulation chemin du PignonPreuve
04/11/2026ArrêtéArrete 2026016 occupation domaine public fête patronalePreuve
04/11/2026ArrêtéArrete 2026017 circulation fête patronalePreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.