Témoin public

Kuntzig

Code INSEE 57372, SIREN 215703729, Moselle

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2019_041 Rassemblement place des fêtesPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2019_033 Parking rue de la BibichePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2019_030 Utilisation terrain footPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2019_010 Travaux voirie domaine publicPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2017_039 Stationnement caravanesPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2017_025 Nettoyage des ruesPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2015_026 Depots sauvages dechetsPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2013 Circulation sur chemin ruralPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté 2012 Interdiction poids lourdsPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.