Témoin public

Ippling

Code 57348, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 4 octobre 2022Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 9 décembre 2022Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 17 mars 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du Conseil Municipal du 5 avril 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 9 juin 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 8 août 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 17 octobre 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 16 janvier 2024Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 28 février 2024Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 17 octobre 2024Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du conseil municipal du 29 novembre 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU 11 MARS 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU 20 MARS 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU 30 MARS 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU 27 AVRIL 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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