Témoin public

Folschviller

Code 57224, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 23 novembre 2023Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 21 décembre 2023Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 21 mars 2024Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 27 juin 2024Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 12 décembre 2024Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 19 décembre 2024Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 25 septembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 30 octobre 2025 n°2Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 30 octobre 2025 n°1Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 04 décembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 26 février 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 28 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 9 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal du 2 juillet 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéDélocalisation temporaire des activités scolaires et périscolaires de l’école A. de Musset (canicule juin 2026)Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.