Farébersviller
Code INSEE 57207, SIREN 215702077, Moselle
6 actes datés
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 04/11/2026 | Délibération | 10. Demande de subvention pour frais de fonctionnement par l’association « Solidarité Gueules Noires » pour l’année 2026 | Preuve |
| 04/11/2026 | Délibération | 06. Modification du règlement intérieur du Complexe Sportif Marcel Cerdan | Preuve |
| 04/11/2026 | Délibération | 04. Annualisation du temps de travail de 3 emplois d’adjoints animations à temps non complet | Preuve |
| 04/11/2026 | Délibération | 03. Convention avec le département relative aux travaux d’aménagement de la RD910 | Preuve |
| 04/11/2026 | Délibération | 02. Désignation d’un correspondant défense | Preuve |
| 04/11/2026 | Délibération | 01. Désignation d’un correspondant incendie et secours | Preuve |
Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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