Témoin public

Carling

Code INSEE 57123, SIREN 215701236, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 15/07/2013 portant règlementation de la circulation rue des Prés (zone 30)Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 02/12/2023 portant règlementation de la circulation avenue de la Sapinière et rue Ambroise Renard (zone 30)Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 05/03/2021 portant règlementation de la circulation rues du Chemin de fer et de la Forêt (zone 30)Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 09/06/2026 interdisant certains jeux et équipements devant l'églisePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 02/12/2022 portant règlementation de la circulation quartier Moselly (zone 30)Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 27/07/2007 portant règlementation de la circulation rue du Cimetière (zone 30)Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 04/09/2012 portant règlementation de la circulation rue de la Paix (zone 30)Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 28/08/2020 portant règlementation de la circulation rues des Jardins, d'Iteuil et de Nassau (zone 30)Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 17/02/2026 portant règlementation de la circulation au centre ville (zone 30)Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 15/10/2025 interdisant la consommation, la vente de cartouches de protoxyde d'azotePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 26/08/2025 interdisant le regroupement de plus de 3 personnes troublant l'ordre public sur la voie publiquePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 03/07/2023 portant interdiction de vente à la sauvettePreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 05/04/ 2023 prescrivant l'entretien des trottoirs et caniveaux devant les maisonsPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 07/02/2022 fixant les obligations spéciales des riverains en temps de neige et de verglasPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté du 22/05/2018 règlementant le bruit de voisinagePreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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