Témoin public

Boucheporn

Code INSEE 57095, SIREN 215700956, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de la réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de la réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal de réunion (format pdf)Preuve
04/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU 17 FEVRIER 2026Preuve
04/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU 27 FEVRIER 2026Preuve
04/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU 09 JUIN 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.