Témoin public

Aumetz

Code INSEE 57041, SIREN 215700410, Moselle

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026Preuve
04/11/2026DélibérationAPPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026Preuve
04/11/2026DélibérationExtrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal N° 2026/60 SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPEMBRE 2026Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté déneigement et nettoiementPreuve
04/11/2026ArrêtéArrete portant sur les food trucks sur le territoire d aumetzPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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