Témoin public

Amnéville

Code INSEE 57019, SIREN 215700196, Moselle

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationCm25092025 liste integrale des deliberationsPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 3.12Preuve
05/11/2026Délibération> DélibérationsPreuve
05/11/2026DélibérationProcès verbalPreuve
05/11/2026DélibérationCm09042026 liste des deliberations examineesPreuve
05/11/2026Délibération> Liste des délibérationsPreuve
05/11/2026Délibération> Procès verbalPreuve
05/11/2026Délibération> Liste des délibérationsPreuve
05/11/2026Délibération> Procès verbalPreuve
05/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
05/11/2026Délibération( Nouvelle fenêtre )Preuve
05/11/2026DélibérationCm090626 deliberationsPreuve
05/11/2026Délibération> Liste des délibérationsPreuve
05/11/2026Arrêté314.2025 - Publication pour recherche de propriétairePreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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