Témoin public

Algrange

Code INSEE 57012, SIREN 215700121, Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCM du 23/04/2025Preuve
04/11/2026DélibérationCM du 20/03/2025Preuve
04/11/2026DélibérationCM du 21/04/2026Preuve
04/11/2026DélibérationCM du 30/03/2026Preuve
04/11/2026DélibérationCM du 20/03/2026Preuve
04/11/2026DélibérationCM du 28/01/2026Preuve
04/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DERNIERE REUNIONPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°DCM2022-06-48 Mise à disposition de matériel de compostage convention Val de FenschPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°DCM2022-06-47 Personnel communal modification du tableau des emploisPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°DCM2022-06-46 Location des terrains communaux à titre de jardin modificationPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°DCM2022-06-45 Urbanisme approbation de la révision allégée du n°2 du Plan Local d’Urbanisme d’AlgrangePreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°DCM2022-06-44 Urbanisme vente de terrain Zone Artisanale de la PaixPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°DCM2022-06-43 Personnel communal emplois saisonniersPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°DCM2022-06-42 Personnel communal recours à des contrats d’apprentissagePreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°DCM2022-06-39 Budget 2022 décision modification n°1Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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