Témoin public

Plouray

Code INSEE 56170, SIREN 215601709, Morbihan

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026Délibération20250326 Procès verbal du conseil du 26 marsPreuve
04/11/2026Délibération20250428 Procès verbal du conseil du 28 avrilPreuve
04/11/2026Délibération20250516 Procès verbal du conseil du 16 mai v2 2Preuve
04/11/2026Délibération20250623 Procès verbal du conseil du 23 juin v2Preuve
04/11/2026Délibération20250819 Procès verbal du conseil du 19 août v2Preuve
04/11/2026Délibération20251007 Procès verbal du conseil du 7 octobrePreuve
04/11/2026Délibération20251118 Procès verbal du conseil du 18 novembrePreuve
04/11/2026Délibération20260122 Procès verbal du conseil du 20 janvierPreuve
04/11/2026Délibération1 20260225 Procès verbal du conseil du 25 févrierPreuve
04/11/2026Délibération2 20260313 Procès verbal du conseil du 13 marsPreuve
04/11/2026Délibération3 20260322 Procès verbal du conseil du 22 mars Election du mairePreuve
04/11/2026Délibération4 20260427 Procès verbal du conseil du 27 avrilPreuve
04/11/2026DélibérationSéance du 27 mai 2026Preuve
04/11/2026Délibération20260709 Procès verbal du conseil du 7 juilletPreuve
04/11/2026Délibération20260824 Procès verbal du conseil du 24 aoûtPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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