Témoin public

Languidic

Code INSEE 56101, SIREN 215601014, Morbihan

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 2 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal de l'élection du Maire et des AdjointsPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au CM du 20 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPJ DEL04 2026 04 07 Reglement interieur du conseil municipal tamponPreuve
04/11/2026DélibérationAdoption du règlement intérieur du Conseil municipalPreuve
04/11/2026DélibérationPJ DEL02 2026 04 07 PV conseil du 20 03 2026 tamponPreuve
04/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au CM du 7 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationAbrogation de la délibération DEL17_2025_12_08 portant sur la cession du lot 15 du lotissement de Coët MoussetPreuve
04/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au CM du 15 juin 2026Preuve
04/11/2026DécisionBudget annexe Ateliers relais - décision modificative n°1/2026Preuve
04/11/2026DécisionBudget principal - décision modificative n°1/2026Preuve
04/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2026Preuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées au CM du 28 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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