Témoin public

Le Faouët

Code INSEE 56057, SIREN 215600578, Morbihan

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationPdf 21 mai 2025Preuve
04/11/2026DélibérationPdf 24 septembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationPdf 26 novembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationPdf 21 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPdf 1er avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPdf 29 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPdf 3 juin 2026Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Année 2022Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Année 2023Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Année 2025Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Année 2026 au 30 septembre 2026Preuve
04/11/2026Délibération11 décembre 2017Preuve
04/11/2026Délibération27 décembre 2017Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal des élections du Maire et des Adjoints - Feuille de proclamationPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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